Mentions légales
Les informations légales relatives à l'éditeur et à l'hébergeur du site its-consulting.be.
Dernière mise à jour : novembre 2026
1. Éditeur du site
SEPA ITS SRL, exerçant sous la dénomination commerciale ITS Consulting.
Forme juridique : société à responsabilité limitée (SRL)
Siège : Avenue Général Michel 1 E, 6000 Charleroi, Belgique
Numéro d'entreprise (BCE) et numéro de TVA : BE 0896.836.858
Email : info@its-consulting.be
Téléphone : (+32) 451 01 14 45
2. Responsable de la publication
SEPA ITS SRL, représentée par son gérant. Pour toute question sur le contenu du site, écrivez-nous à info@its-consulting.be.
3. Hébergement
Le site est hébergé par Infomaniak Network SA, Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias (Genève), Suisse. Site : www.infomaniak.com.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site (textes, images, logos, graphismes, structure) est la propriété de SEPA ITS SRL ou de ses partenaires et est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
5. Responsabilité
Nous nous efforçons de fournir des informations exactes et à jour, mais ne garantissons ni leur exhaustivité ni leur absence d'erreur. Les informations du site sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées sans préavis. SEPA ITS SRL ne peut être tenue responsable de l'usage qui en est fait ni du contenu des sites tiers vers lesquels des liens pourraient renvoyer.
6. Données personnelles et cookies
Le traitement de vos données personnelles et l'usage des cookies sont décrits dans notre politique de confidentialité.
7. Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit belge. En cas de litige, les tribunaux belges sont seuls compétents, sous réserve des règles impératives applicables aux consommateurs.
8. Contact
Pour toute question, vous pouvez nous joindre par email à info@its-consulting.be ou par téléphone au (+32) 451 01 14 45.